Conférence « Impact des récentes initiatives européennes sur le processus de numérisation des oeuvres, 7 Juin, Brussels

logo-crids30 May 2013 – Les projets de numérisation à grande échelle qu’entreprennent notamment les bibliothèques et les services d’archives,
absolument indispensables pour la promotion de la société de la connaissance et l’accès du public à la culture, les confrontent à un réel défi du point de vue du droit d’auteur. Les exceptions existantes ne permettant pas de réaliser des projets d’une telle ampleur, les bibliothèques et services d’archives sont alors contraints de recueillir préalablement l’accord des titulaires de droits, ce qui consiste en une procédure longue et coûteuse. A l’heure actuelle, les instances européennes n’ont pas retenu de solution particulière pour la numérisation de masse.

Pendant les deux dernières années, trois initiatives Européennes ont été instaurées pour encourager la numérisation (à grande echelle) et la mise en ligne des oeuvres encore soumises au droit d’auteur: la Directive 2012/28/EU, le Memorandum of Understanding (2011) sur les oeuvres épuisées dans le secteur du livre, et en février 2013 un dialogue structuré avec les parties prenantes intitulé « Des licences pour l’Europe », lancé conjointement par les Commissaires
Barnier, Kroes et Vassiliou.

L’objectif de la conférence organisée par CRIDS –  Centre de Recherche sur l’Information, Droit et Société (Université de Namur) est d’envisager l’impact que ces différentes initiatives peuvent avoir sur les processus de numérisation et de mise en ligne des oeuvres. Nicola Mazzanti, président de l’Association des Cinémathèques Européennes et directeur de la Cinémathèque royale de Belgique, parlera de la necessité de numérisation au point de vue des archives audiovisuels.

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Lieu: Fondation universitaire – Rue d’Egmont 11, 1000 Bruxelles
Tarif: 150 EUR